Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOVACAST
NOVASTEP, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
4259555
Date de dépôt :
24/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2026
NOVACAST de NOVASTEP

Présentation de la marque NOVACAST

Déposée par voie électronique le 24 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVASTEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVACAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVASTEP domicilié(e) Batiment C2, Centre Alphasis - 35760 - ST GREGOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 292 797 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque NOVACAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVACAST arrivera à expiration en date du 24 mars 2026.

NOVASTEP a également déposé les autres marques suivantes : MAESTRO , miFOOT , PRESSLOCK , CleanStart , ARCAD , QUICKTUBE , Hydro-Floor , LYNC , hydrostep WATERPROOF LAMINATE FLOORING , Aqua-Step


NOVASTEP, Société par actions simplifiée unipersonnelle - Batiment C2, Centre Alphasis - 35760 - ST GREGOIRE - France - SIREN 752292797


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Appareils et instruments chirurgicaux, dentaires et médicaux, membres artificiels ; articles orthopédiques, prothèses, implants artificiels, mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale ; matériel ancillaire destiné à la chirurgie.